Déposée le 23 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) MEILLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLOR domicilié(e) 84 Avenue de la Gare, - 87140 - NANTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 500 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque AAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738330.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLOR (société anonyme) - 84 Avenue de la Gare, - 87140 - NANTIAT - France - SIREN 759500564
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 13 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°260161 - Publication au BOPI 1998-08-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Joints métalliques, crémaillères de direction, poulies, vis métalliques. Organes et composants de transmissions terrestres, bouchons de vidange, embrayages et butées d'embrayage, garnitures de freins, moyeux, rotules et biellettes de direction, écrans et axes de roues, le tout pour véhicules terrestres. Caoutchouc naturel et synthétique, produits en caoutchouc naturel et synthétique mi-ouvrés pour l'industrie automobile, produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à étancher ; joints non métalliques, joints pour véhicules automobiles et utilitaires, bagues d'étanchéité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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